Politique de Confidentialité

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DUODECI

Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement la présente politique de confidentialité pour comprendre comment sont collectées, traitées et conservées vos données personnelles lors de votre utilisation de de l’application pour terminal mobile ou du site internet « DUODECI » (ci-après, de manière indifférence, « DUODECI »).

Au titre de la présente politique de confidentialité, le responsable du traitement de la collecte des données personnelles est : OPUSGEM (ci-après la « Société », « nous », « notre » et « nos »)), société par actions simplifiée au capital variable de 125 000 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Bourges sous le numéro 812 964 021, dont le siège social est situé au Domaine des Colas 18210 Saint-Pierre les Etieux.

La Société est joignable au numéro de téléphone non surtaxé 06 86 88 43 30, et son adresse de courrier électronique est contact@duodeci.com

1-Quand pouvons-nous collecter des données personnelles vous concernant ?

Nous recevons et traitons un certain nombre d’informations, pouvant inclure des données personnelles vous concernant lorsque vous accédez et utiliser DUODECI, notamment lorsque :

  • • vous complétez tout formulaire de renseignement sur DUODECI, notamment lors de votre inscription ou lorsque vous mettez à jour les informations de votre compte utilisateur,
  • • lors de votre navigation sur DUODECI.
2-Quelles sont les informations et données personnelles que nous collectons ?

a- Données d’identification liées au compte utilisateur et pièces justificatives pour rejoindre une communauté DUODECI

Lors de votre inscription sur DUODECI, il vous sera demandé de renseigner un certain nombre de données personnelles nécessaires à la création de votre compte utilisateur. Il s’agit principalement des données permettant de vous identifier comme par exemple votre nom, prénom et email.

Lorsque vous effectuez une demande d’adhésion à une communauté spécifique sur DUODECI, nous pourrons par ailleurs collecter des pièces justificatives sur votre situation professionnelle afin de vérifier que votre profil est en adéquation avec la communauté choisie.

b-Données du profil de l’utilisateur

Suite à la création de votre compte utilisateur, vous avez la faculté de compléter votre profil afin de vous présenter de manière plus détaillée aux autres membres de DUODECI.

A cet égard nous collecterons l’ensemble des données personnelles que vous décidez de publier sur votre profil dont notamment votre photographie et les informations complémentaires sur votre vie professionnelle et/ou personnelle.

c- Données de navigation et de connexion

orsque vous utilisez DUODECI, nous pouvons également collecter à cette occasion des données de connexion, c’est-à-dire des informations qui sont automatiquement enregistrées par nos serveurs lorsque vous accédez à DUODECI ou lorsque vous l’utilisez, que vous soyez ou non inscrit sur DUODECI ou connecté à votre compte utilisateur.

  Ces données de connexion peuvent être par exemple votre Adresse IP, la date et l’heure à laquelle vous accédez à DUODECI ou à laquelle l’utilisez, type de système d’exploitation, type de connexion, numéro de version de l’Application installée, type d’équipement mobile.

Nous pourrons également collecter différents types d’informations relatives à relatives à votre utilisation de DUODECI, telles que par exemple les pages consultées et l’ordre de consultation.

Ces informations de connexion peuvent être collectées via des cookies et autres technologies similaires, comme des identificateurs d’applications mobiles, sur DUODECI. Comme détaillé ci-après au sein de notre politique en matière de cookies, les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l'ordinateur des visiteurs et utilisateurs principalement dans le but de faciliter la navigation et l’utilisation de DUODECI.

3-Pour quelles finalités collectons vous données personnelles et sur quelles bases légales ?

Nous collectons, traitons et conservons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  • Lorsque vous utilisez DUODECI et créez un compte utilisateur et/ou demandez à rejoindre une communauté et/ou complétez votre profil utilisateur, les données personnelles vous concernant seront traitées et conservées pour permettre la création de votre compte utilisateur et aux fins de bonne administration des services proposés, notamment de mise en relation, et autres fonctionnalités de DUODECI, conformément aux engagements que nous avons pris sur DUODECI et dans nos conditions générales de vente et d’utilisation. Le traitement de vos données personnelles est ainsi à ce titre fondé sur le respect de nos engagements contractuels.
  • Lorsque vous consentez à recevoir des offres commerciales de la part de DUODECI ou de nos partenaires commerciaux lors de votre inscription, les données personnelles d’identification vous concernant seront utilisées aux fins de vous transmettre directement des sollicitations commerciales. Le traitement de vos données personnelles est ainsi à ce titre fondé sur votre consentement.
  • Dans le cadre de la bonne administration de nos services, nous pouvons également collecter vos données personnelles afin de vous envoyer des messages concernant votre utilisation de DUODECI, d’assistance et des messages administratifs, des rappels, des notifications techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité, conformément aux engagements de nos conditions générales d’utilisation. Le traitement de vos données personnelles est ainsi à ce titre également fondé sur le respect de nos engagements contractuels.
  • Nous collectons également les données relatives à votre utilisation et connexion à DUODECI, afin d’exploiter, protéger, améliorer et optimiser DUODECI, nos services et l’expérience de nos utilisateurs, même s’ils ne bénéficient pas d’un compte utilisateur, par exemple pour personnaliser ou d’une autre manière adapter l’expérience utilisateur sur DUODECI. Le traitement de ces données d’utilisation et de connexion est à ce titre fondé sur notre intérêt légitime à fournir et améliorer nos services.
  • La collecte de vos données personnelles peut également aider à la détection et la prévention des fraudes réelles ou potentielles et autres activités nuisibles ou à répondre aux demandes des autorités. Ce traitement de vos données personnelles est ainsi à ce titre fondé sur le respect de nos obligations légales.
4-Dans quelles situations pouvons-nous divulguer ou partager vos données personnelles et auprès de qui ?

Nous pouvons être amenés à partager vos données personnelles dans les situations suivantes :

  • Vos données personnelles peuvent être transmises aux partenaires techniques, notamment notre hébergeur, notre prestataire de paiement, notre prestataire d’horodatage et enfin notre prestataire de signature électronique. Ces prestataires nous permettent de fournir l’ensemble de nos services sur DUODECI dans le respect des conditions contractuelles signées entre ces partenaires et la Société et ne pouvant déroger aux conditions de la présente politique de confidentialité.
  • Sous réserve de votre consentement fourni lors de votre inscription, vos données personnelles pourront être partagées avec nos partenaires commerciaux afin qu’ils vous adressent via votre messagerie des offres privilégiées et sollicitations commerciales.
  • Vos données personnelles pourront être communiquées le cas échéant aux services de police (sur réquisition judiciaire) ou à toute personne habilitée judiciairement à recevoir ces informations (sur ordonnance du juge).
  • Enfin si la Société entreprend ou est impliquée dans une fusion, acquisition, restructuration, cession d’actifs ou procédure de faillite ou d’insolvabilité, elle pourra vendre, transférer ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris vos données personnelles. Dans ce cas, nous vous en informerons avant que vos données personnelles ne soient transférées et ne soient régies par une autre charte de protection des données à caractère personnel.
5-Quelles sont les mesures de sécurité et d’hébergement associées à la conservation de vos données personnelles ?

Nous veillons à sécuriser les données personnelles des utilisateurs de manière adéquate et appropriée et avons pris les précautions utiles afin de préserver et faire préserver par notre hébergeur la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

L’ensemble des données personnelles que nous collectons sont hébergées en France et en Europe. Nous ne transférons pas les données personnelles à des tiers établis en dehors de l'Union Européenne et n’offrant pas un niveau de protection adéquat au regard des exigences légales en matière de protection des données personnelles.

Toute donnée personnelle sera détruite immédiatement à compter de la suppression de votre compte utilisateur sur DUODECI ou à compter du retrait de votre consentement en ce qui concerne les données collectées sur la base de votre consentement.

Nous pourrons toutefois conserver les données liées à l’exécution de votre contrat en archives distinctes pour le cas échéant pouvoir défendre nos droits en justice dans un délai ne pouvant dépasser le délai de prescription applicable, à savoir cinq ans à compter de la fin du contrat concerné.

6-Comment exercer vos droits 

Conformément à la réglementation européenne en matière de protections des données à caractère personnel, vous bénéficiez des droits suivants :

  • Un droit d’accès vous permettant à tout moment de savoir si vos données personnelles sont ou ne sont pas traitées par nos services et lorsqu’elles le sont, d’avoir accès auxdites données personnelles et aux informations requises par la loi concernant les modalités de traitement de ces données,
  • Un droit de rectification vous permettant, de demander à ce que soit corrigée dans les meilleurs délais toute inexactitude concernant les données personnelles vous concernant,
  • Un droit à l’effacement, vous permettant de demander dans les meilleurs délais à ce que vos données personnelles soient effacées lorsque (i) leur conservation n’est plus nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées (ii) vous vous êtes opposés au traitement et souhaiter en conséquence qu’elles soient effacées (iii) les données ont fait l'objet d'un traitement illicite ; (iv) les données doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue soit par le droit de l'Union Européenne soit par le droit français,
  • Un droit à la limitation du traitement de vos données personnelles (i) lorsque vous contestez l’exactitude des données personnelles collectées pendant la durée permettant de vérifier l’exactitude de celles-ci, (ii) lorsque suite à un traitement établi comme non conforme, vous préférez la limitation du traitement à l’effacement complet des données (iii) lorsque les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires aux fins du traitement mais que celles-ci sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; (iv) lorsque vous vous êtes opposés au traitement et que vous souhaitez une limitation du traitement pendant la durée permettant de vérifier si le motif légitime invoqué se justifie,
  • Un droit à la portabilité vous permettant de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou à demander que ces données personnelles soit transmises à un autre responsable de traitement, sous réserve que cette demande de portabilité porte sur des données personnelles que vous avez directement fournies et vous concernant et que cette demande de portabilité ne porte pas atteinte aux droits et libertés de tiers,
  • Un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière et il sera alors mis fin au traitement en cause sauf s’il existe des motifs légitimes et impérieux en justifiant la poursuite en conformité avec la règlementation applicable,
  • Le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel à compter de votre décès,
  • Dans le cas où le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement, vous avez également le droit de retirer ce consentement à tout moment.
Ces droits pourront être exercés en nous contactant directement à l’adresse email suivante : contact@duodeci.com

Les réclamations relatives à l’utilisation de vos données personnelles peuvent le cas échéant également être adressées à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX

7-Politique en matière de cookies

Nous utilisons des cookies sur DUODECI (sur le Site et/ou l’Application) permettant notamment d’obtenir certaines informations liées à votre utilisation/consultation de DUODECI. Un cookie est un petit fichier de données qui est transféré vers votre appareil (par ex. : votre téléphone ou votre ordinateur) à des fins d’enregistrement. Par exemple, un cookie pourrait permettre à DUODECI de reconnaître votre navigateur, tandis qu’un autre pourrait conserver vos préférences et d’autres informations.

Votre navigateur peut vous permettre de déterminer comment gérer les cookies, par exemple en refusant tous les cookies ou en vous demandant votre accord préalablement à l’installation de chaque cookie. Cependant, vous noterez que certains services de DUODECI pourront ne pas fonctionner comme prévu voire ne pas fonctionner du tout en l’absence de l’acceptation des cookies.

A. Utilisation de cookies par DUODECI

Nous pourrons placer des cookies nous appartenant directement sur votre appareil par le biais de DUODECI. En conséquence, notre politique de confidentialité s’appliquera au traitement des informations que nous obtiendrons par l’intermédiaire de nos cookies.

DUODECI utilise les cookies et des technologies de suivi similaires, à différentes fins, dont notamment pour:

  • simplifier et faciliter votre accès à DUODECI et son utilisation,
  • contrôler et analyser le fonctionnement, l’exploitation et l’efficacité de DUODECI, de manière à ce que nous puissions l’améliorer et l’optimiser.
B. Désactiver les cookies

L’utilisateur peut choisir de désactiver les cookies. Le navigateur peut également être paramétré pour signaler les cookies qui sont déposés dans l’ordinateur et demander de les accepter ou non. L’utilisateur peut alors accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

Il est rappelé toutefois que le paramétrage est susceptible de modifier les conditions d'accès aux contenus et services nécessitant l'utilisation de cookies. Si le navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, l’utilisateur ne pourra alors profiter d'une partie des Services proposés.

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  • Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.
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Les instructions pour supprimer l’ensemble des cookies, notamment publicitaires, sont disponibles (en anglais) à l'adresse http://www.allaboutcookies.org/manage-cookies/

Pour plus d'informations sur les cookies, consultez le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/